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Les présents statuts définissent l’organisation, les objectifs et le fonctionnement de l’association Whisky Club Octopale.
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| STATUTS |
▪ Article 1 – Nom.
Il a été fondé le 09 janvier 2025 entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : WHISKY CLUB OCTOPALE (abréviation : WCO).
▪ Article 2 – Objet.
Cette association a pour objet de réunir principalement des amateurs de whisky mais aussi de vins et autres spiritueux souhaitant se rencontrer sur la base des sept (7) volets suivants :
→ Volet 1 : Découvrir des whiskies, vins et autres spiritueux de différentes origines : France, Écosse, Irlande, États-Unis, Japon et autres.
→ Volet 2 : Découvrir les modes de fabrication ainsi que le contexte culturel des régions de production par le biais de l’histoire, de la géographie, de la littérature, de la musique et de la culture des pays concernés.
→ Volet 3 : Orienter les membres vers une consommation de produits de qualité tout en les sensibilisant sur les dangers d’une consommation régulière voire excessive.
→ Volet 4 : Engager des collaborations avec toute association, tout organisme public ou privé susceptibles de participer utilement aux réunions.
→ Volet 5 : Organiser des sorties et voyages ainsi que tout événement ou opération participant au développement ou à la promotion de l’association.
→ Volet 6: Entreprendre toute étude, recherche ou activité culturelle au bénéfice de son objet.
→ Volet 7 : Mettre en place tout accord ou partenariat, national et/ou international, avec d’autres structures existantes ou à venir, dans le respect de la totalité de cet article 2.
▪ Article 3 – Siège social.
L »assemblée générale constituante du 09 janvier 2025 a établi le siège social de l’association au Café de Paris sis 72 rue Royale 62100 CALAIS.
Après ratification majoritaire d’une assemblée générale, il pourra être transféré sur décision du bureau.
▪ Article 4 – Durée.
La durée de l’association est illimitée, sauf en cas de dissolution.
▪ Article 5 – Composition.
L’association se compose de membres d’honneur, de membres bienfaiteurs, de membres actifs et/ou adhérents.
▪ Article 6 – Admission.
Pour être membre, il faut être majeur (e).
Sont membres actifs et/ou adhérents, les personnes physiques qui se sont acquittées d’une cotisation lors de l’inscription. Les sociétaires participent aux délibérations.
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association; ils sont dispensés de cotisations et ne participent pas aux délibérations.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui soutiennent l’association par leur générosité. Ils apportent une aide financière et/ou des biens matériels sans voter lors des assemblées.
Pour faire partie de l’association (nouveau membre), il faut être parrainé par un membre de l’association et être agréé par le bureau qui statue, après consultation majoritaire des sociétaires, sur les demandes d’admission présentées dans le respect de son Règlement Intérieur.
▪ Article 7 – Membres & Cotisation.
Sont membres, les personnes majeures qui, après avoir été agréées par le bureau exécutif, ont payé un droit d’entrée fixé par le Règlement Intérieur.
▪ Article 8 – Radiation & Exclusion.
Cessent de faire partie de l’association, sans que leur départ puisse juridiquement mettre fin à son existence, les personnes qui perdent leur qualité de membre par :
➔ 81) lettre démissionnaire.
➔ 82) le décès.
83) la radiation en cas de raison disciplinaire et/ou d’atteinte à l’image de l’association. Celle-ci doit être prononcée par le bureau qui aura entendu les explications de l’adhérent contre lequel une procédure d’exclusion est engagée. Ce dernier pourra s’expliquer oralement ou par écrit. La décision doit être avalisée par la majorité des sociétaires.
▪ Article 9 – Ressources.
Les ressources de l’association comprennent :
➔ 91) le montant des droits d’entrée et de la cotisation annuelle.
➔ 92) les participations des membres lors des réunions programmées.
➔ 93) les dons manuels ainsi que les dons des établissements d’utilité publique.
➔ 94) les subventions de l’État, des Régions, des Départements, des Communes et des Collectivités publiques.
➔ 95) toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.
Seuls les biens et ressources de l’association répondent des dettes contractées par l’association en conformité des dispositions légales.
▪ Article 10 – Bureau et administration.
L’association est administrée par un bureau composé d’un président et d’un trésorier élus parmi ses membres pour une durée d’un an avec tacite reconduction lors d’une assemblée générale qu’elle soit constituante, ordinaire ou extraordinaire.
Les membres sont rééligibles en cas de démission.
Le Règlement Intérieur définit les conditions d’éligibilité du dit bureau qui assure la direction et l’administration de l’association.
▪ Article 11 – Assemblée générale ordinaire.
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du président et/ou du trésorier. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté de son trésorier, dirige l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Pourront être traitées, lors de l’assemblée générale, des questions qui n’étaient pas à l’ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents et/ou représentés. Chaque membre présent peut disposer de plusieurs pouvoirs. La voix du président est prépondérante en cas de partage des voix. L’abstention n’est pas considérée comme un vote exprimé. Un procès-verbal de l’assemblée générale est rendu. Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
▪ Article 12 – Assemblée générale extraordinaire.
En cas de nécessité ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues à l’article 11.
▪ Article 13 – Indemnités.
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du bureau sont gratuites et n’ouvrent pas droit à une quelconque indemnité.
▪ Article 14 – Règlement intérieur.
Un règlement intérieur validé lors de l’assemblée générale constituante du 09 janvier 2025 complète les présents statuts.
▪ Article 15 – Fédération.
L’association pourra adhérer à une fédération (nationale ou internationale) d’associations déclarées partageant les mêmes buts que ceux définis à l’article 2 des présents statuts. La décision d’adhésion sera, le cas échéant, entériné lors d’une assemblée générale ordinaire et/ou extraordinaire. La majorité des voix de ses membres sera alors nécessaire.
▪ Article 16 – Dissolution.
La dissolution de l’association ne pourra être prononcée que sur la demande majoritaire de ses sociétaires.
En cas de dissolution, la liquidation sera effective à la date de création, soit au 09 janvier.
Les biens appartenant à l’association seront vendus et/ou cédés après règlement des impayés éventuels.
▪ Article 17 – Publicité.
Le bureau remplira les formalités de déclaration et de publication prescrites par la loi du 1er juillet 1901 et par les textes subséquents.
A cet effet, tous pouvoirs sont conférés au président.
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A CALAIS 62100, le 10 janvier 2025.
Signé le président
Signé le trésorier