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Le présent règlement intérieur précise les modalités de fonctionnement du Whisky Club Octopale et complète les statuts de l’association.
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| REGLEMENT INTERIEUR |
Ce règlement intérieur précise et complète les statuts de l’association Whisky Club Octopale (abréviation : WCO) qui a pour objet de réunir des amateurs de whisky mais aussi de vins et autres spiritueux souhaitant se rencontrer sur la base des sept (7) volets suivants :
→ Volet 1 : Découvrir des whiskies, des vins et autres spiritueux de différentes origines : France, Écosse, Irlande, États-Unis, Japon et autres.
→ Volet 2 : Découvrir les modes de fabrication ainsi que le contexte culturel des régions de production par le biais de l’histoire, de la géographie, de la littérature, de la musique et de la culture des pays concernés.
→ Volet 3 : Orienter les membres vers une consommation de produits de qualité tout en les sensibilisant sur les dangers d’une consommation régulière voire excessive.
→ Volet 4 : Engager des collaborations avec toute association, tout organisme public ou privé susceptibles de participer utilement aux réunions.
→ Volet 5 : Organiser des sorties et voyages ainsi que tout événement ou opération participant au développement ou à la promotion de l’association.
→ Volet 6: Entreprendre toute étude, recherche ou activité culturelle au bénéfice de son objet.
→ Volet 7 : Mettre en place tout accord ou partenariat, national et/ou international, avec d’autres structures existantes ou à venir, dans le respect de la totalité de cet article 2.
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▪ Article 1 – Cotisations.
Sont membres actifs de l’association, les personnes majeures qui ont réglé un droit d’entrée d’un montant de vingt euros (20 euros) puis, pour l’année suivante, une cotisation annuelle de dix euros (10 euros). Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.
▪ Article 2 – Fonctionnement.
Dans le cadre de l’article 2 de ses statuts, l’association se réunira au moins une fois par trimestre. A cette occasion, pour les participants :
➔ une première contribution pourra être réclamée pour l’acquisition des boissons à découvrir (coût divisé par le nombre de participants).
➔ une seconde coopération ne pouvant excéder trente euros (30 euros) sera nécessaire pour ceux désirant se restaurer.
Selon les possibilités et moyennant une participation qui sera à fixer, dans la limite de cinq (5) invités par prestation (un par sociétaire), des places pourront être accordées à des hôtes non membres. Sauf cas particulier (membre (s) d’honneur et/ou bienfaiteur (s)), le montant de la participation sera à la charge du sociétaire qui a invité.
A l’exception d’un cas de force majeure (caractère extérieur et imprévisible), toute personne inscrite à un événement qui a réglé sa participation sans pourvoir y assister, ne pourra pas solliciter un remboursement et/ou un report de sa contribution pour une autre prestation car le coût est calculé sur le nombre des engagés.
▪ Article 3 – Adhésion de membres nouveaux.
L’association du Whisky Club Octopale peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront être parrainés par un adhérent de l’association et être agréés par le bureau qui statue, après consultation majoritaire des sociétaires, sur les demandes d’admission présentées dans le respect de son Règlement Intérieur.
▪ Article 4 – Le bureau.
Le bureau dirige, gère et administre quotidiennement l’association en assurant son fonctionnement et sa représentation.
Il se réunit au moins une fois par an et est composé d’un président et d’un trésorier qui sont élus parmi ses membres pour une durée d’un an avec tacite reconduction lors d’une assemblée générale.
➔ Président : Michel DONDI.
➔ Trésorier : Marc HERBERT.
▪ Article 5 – Pouvoirs du président.
Le président :
➔ Assure la Direction et l’administration de l’association.
➔ Représente l’association auprès du public et des professionnels.
➔ Rédige les procès-verbaux des assemblées qu’il dirige.
➔Engage des collaborations avec toute association, tout organisme public ou privé susceptibles de participer utilement aux réunions.
➔ Met en place tout accord ou partenariat, national et/ou international, avec d’autres structures existantes ou à venir, dans le respect de la totalité des articles 2 et 15 des statuts.
▪ Article 6 – Pouvoirs du trésorier.
Le trésorier :
➔ Est responsable de la bonne tenue des comptes de l’association.
➔ Rend compte de sa gestion devant l’assemblée générale.
➔ Effectue les paiements et recouvre les recettes.
▪ Article 7 – Assemblée générale ordinaire.
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du président et/ou du trésorier. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté de son trésorier, dirige l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Pourront être traitées, lors de l’assemblée générale, des questions qui n’étaient pas à l’ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents et/ou représentés. Chaque membre présent peut disposer de plusieurs pouvoirs. La voix du président est prépondérante en cas de partage des voix. L’abstention n’est pas considérée comme un vote exprimé. Un procès-verbal de l’assemblée générale est rendu. Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
▪ Article 8 – Assemblée générale extraordinaire.
En cas de nécessité ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues à l’article 11 des statuts.
▪ Article 9 – Radiation & Exclusion.
Selon la procédure définie à l’article 8 des statuts du Whisky Club Octopale, cessent de faire partie de l’association, sans que leur départ puisse juridiquement mettre fin à son existence, les personnes qui perdent leur qualité de membre par :
➔ 41) lettre démissionnaire.
➔ 42) le décès.
➔ 43) la radiation en cas de raison disciplinaire et/ou d’atteinte à l’image de l’association. Celle-ci doit être prononcée par le bureau qui aura entendu les explications de l’adhérent contre lequel une procédure d’exclusion est engagée. Ce dernier pourra s’expliquer oralement ou par écrit. La décision doit être avalisée par la majorité des sociétaires.
▪ Article 10 – Responsabilité des membres.
➔ 11) Une association engage sa responsabilité pénale si une infraction a été commise par un organe (bureau), en l’espèce son président et/ou son trésorier, ayant le pouvoir de la représenter ou bénéficiant d’une délégation de pouvoir.
➔ 12) Le cadre législatif relatif à la consommation d’alcool est applicable lors des dégustations organisées. Chaque participant est responsable à titre personnel des conséquences liées à un non respect éventuel des mesures légales. A chacun de prendre toutes mesures nécessaires pour ne pas conduire sous l’empire d’un état alcoolique (covoiturage, taxi, proche ou autre …).
▪ Article 11 – Modification du règlement intérieur.
Conformément à l’article 14 des statuts, le règlement intérieur a été validé lors de l’assemblée générale constituante du 09 janvier 2025.
Il peut être modifié par le bureau, sur proposition du président après avoir été validé par la majorité des adhérents.
Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l’association par courriel, sous un délai de 5 jours suivant la date de modification.
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A CALAIS 62100, le 10 janvier 2025.
Signé le président
Signé le trésorier